347QO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Mode de classement
Les archives ont été cotées selon deux plans de classements différents, celui antérieur à 1975 (issu du ministère de la France d'Outre-Mer et celui utilisé après la création de la « grande DAM) et celui adopté en novembre 1975. Lors de leur reclassement, les dossiers ont été reconstitués selon le plan de classement le plus récent.
Conditions d'accès
Documents librement consultables à l'exception des articles 44, 45 et 46, qui seront consultables au terme d'un délai de 50 ans.
Conditions d'utilisation
Libres
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé par Agnès Moinet-Le Menn, conservateur en chef du Patrimoine, La Courneuve, octobre 2014, 12 p. Voir l'inventaire.
Mots clés lieux
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