(Affaires intérieures, 184.) - 1667. -- Suitte du procès-verbal de l'ordonnance du mois d'avril mil six cens soixante sept, rédigé par M. Joseph Foucault, secrétaire de la Conférence.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 184.) - 1667. -- Suitte du procès-verbal de l'ordonnance du mois d'avril mil six cens soixante sept, rédigé par M. Joseph Foucault, secrétaire de la Conférence.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/924 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., copie du XVIIe siècle ; 278 folios.

Notes

Tome II (3 mars-27 avril).