372PO/1/1-156 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat général de France à Liverpool ouvre en 1833 et ferme en 1991.
Histoire de la conservation
En 1991, une partie des archives a été transférée au consulat général de France à Londres, poste repreneur (dont fiches d'immatriculation et dossiers nominatifs consulaires) alors que quelques articles ont immédiatement été rapatriés à Nantes (articles 1 à 4). Il semble que le reste des archives ait été détruit.
Modalités d'entrées
Versements en 1991 et 2001 (enregistré sous le n°2001/89)
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Liverpool, (1885) 1945-1991, 372PO/1/1-156, CADN, juin 2002, juillet 2014,19 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Documents en relation
Voir en complément le sous-fonds 379PO/1 du consulat général de France à Londres pour les fiches d'immatriculations et les dossiers nominatifs consulaires.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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