73CPCOM (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique, 48 p. Voir l'inventaire.
Table de concordance entre les anciennes et les nouvelles cotes, 1999. Voir la table de concordance.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Voir M 10-1D1 pour l'accord franco-espagnol sur la surveillance maritime. A partir du 1er août 1925, toutes les pièces relatives à la surveillance de la contrebande par mer sont classées à M 10-1D1, et la surveillance terrestre à M 10-1D2.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.