Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1805.
Modalités d'entrées
Versements.
Mode de classement
Ce fonds s'organise comme suit :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1965
ARCHIVES POSTERIEURES A 1965
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
La correspondance ayant trait aux questions d'archives et de chancellerie, bien que n'ayant pas toujours été traitée au sein d'une même direction, a été regroupée pour des raisons de commodité, tant la politique du Département a connu de fluctuations en ce domaine. L'état civil, le protocole, le personnel, les « renseignements » sur les particuliers, la correspondance avec ces derniers dans son aspect contentieux ont selon les époques été traitées par la direction des Chancelleries de la réorganisation de Talleyrand, par la section des Archives de l'organigramme de Caulaincourt, par la division des Chancelleries et la section des Archives des réformes du baron de Damas ou encore par la division des Archives mise en place par Polignac. Tant que chacun de ces secteurs ne s'est pas individualisé, les courriers les concernant ont été maintenus dans cette grande entité, et ce d'autant plus volontiers que les séries présentent des lacunes. Il convient donc de signaler au lecteur qu'il pourra rencontrer dans ces articles des courriers relatifs aux questions de personnel. Des correspondances contentieuses concernant des particuliers figurent dans l'article 1 (10 août et 5 novembre 1818) ; d'autres peuvent également se rencontrer pour la période la plus ancienne dans les articles de correspondance avec la Division commerciale (articles 23 24).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
De la direction des Archives et Chancelleries de la Monarchie de Juillet relèvent entre autres le dépôt des archives, le bureau du personnel, le bureau de la chancellerie et le bureau du protocole& Les lettres des 16 février et 15 juin 1835, des 3 mai et 1er décembre 1836 ont trait à des questions de personnel. On signalera une liste des dépêches manquantes au départ lors du changement de numérotation effectué en juillet 1836.
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/1975) précédemment réalisées par les archivistes.
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