Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(Affaires intérieures, 662.) - 1787 (janvier-mai). -- Assemblée des notables. - Procès-verbaux du bureau de Monsieur ; avis de M. de Calonne. - Mémoires sur l'assemblée elle-même, sur l'impôt territorial et la façon de l'établir. - Vérification des comptes rendus. - Avis du Parlement sur l'impôt ; taille des privilégiés. - Gabelles. - Domaine. - Avis du contrôleur général. - Mémoires de M. de la Galaizière. - Tableau des finances, par le duc de Croÿ. - Compte rendu, par Terray. - Douane. - Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1402 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 345 folios.