Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versement rapatrié à Nantes en 1993, transféré à La Courneuve en 2019.
Autre instrument de recherche
Etat de versement, poste, octobre 1993, mise à jour août 2019, 117p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Notes
Articles n° 152, 240, 241 : cotes vacantes.
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