161QO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Créé par le Protocole du 27 mai 1952, le Comité intérimaire fut dissout le 23 septembre 1954.
Histoire de la conservation
Les représentants des pays signataires du traité instituant la CED décidèrent de confier la garde de ses archives au ministère français des Affaires étrangères (procès-verbal du 17 novembre 1954).
Ce fonds a été reconditionné en janvier-février 2008 dans le cadre de la préparation du déménagement de la direction des Archives à la Courneuve.
Mode de classement
Le présent inventaire est celui établi et transmis par le Bureau des Archives du Comité. Il s’agit d’un inventaire pièce à pièce des documents produits par les différents comités et groupes de travail. Quelques publications officielles en doubles ont été éliminées lors du reconditionnement.
Le plan de classement et le sommaire de l’inventaire figurent en tête du volume 1.
Autre instrument de recherche
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