DOCUMENTATION SUR LA COOPÉRATION EUROPÉENNE 1928-1931 (DOSSIER N°2):

1. Note de Bernhoft transmettant à Briand une lettre du Dr Heerfordt sur les «États-Unis des Nations européennes «dans le cadre de la SDN. Quatre notices jointes. (29 décembre 1928).

2. Comment résoudre les difficultés qui divisent l'Europe ? notice de Paul de Hevesy, de Genève (15 mars 1929).

3. T. n°346 de Washington (congrès d'Amsterdam, augmentation du tarif américain sur les produits français d'importation) (10 juillet 1929).

4. Dépêche n°561 de Berlin (Margerie): presse allemande, protectionnisme américain (13 juillet 1929).

5. T. de Paris à MacDonald, Premier ministre de Grande-Bretagne, pour une participation à la coopération européenne. Lettre de Léger transmettant deux notices sur le même sujet. (12 juin 1929).

6. Dépêche n°571 de Berlin: presse allemande et projet d'union économique européenne (17 juillet 1929).

7 et 7 bis. Bulletins de presse étrangère (20 juillet 1929).

8. Dépêche n°16 de Karlsruhe: «États-Unis d'Europe «et opinion allemande (29 juin 1929).

9. La révolution de la Fraternité, article de Coudenhove-Kalergi (texte allemand, traduction) (31 juillet 1929).

10. Rapport du congrès de Madrid (mai 1929): coopération européenne pour la circulation (juillet 1929).

11. Note du service français de la SDN: 5e congrès de la Chambre de commerce internationale, projet de tarif américain (2 août 1939).

12. La Haye, résumé de Van Langenhove à Massigli, programme d'organisation économique dans l'organisation de l'Europe (21 août 1929).

13. Lettre de L. Renault (Billancourt) à Léger sur l'entente internationale douanière (31 août 1929).

14. Copie du t. n°424 de Washington (États-Unis, Europe, SDN) (13 septembre 1929).

15. Mémorandum de la SDN sur un accord collectif pour une meilleure organisation des relations économiques internationales en Europe (11 octobre 1929).

16. Copie du t. n°331 de Prague (conférence de Herriot sur le projet d'union pan-européenne) (14 octobre 1929).

17. Note du service français de la SDN sur la Commission d'études pour l'union pan-européenne (12 août 1931).

PROJET DE CONFÉRENCE EUROPÉENNE (DOSSIER N°3):

1. Mémorandum français sur l'organisation d'un régime d'union fédérale européenne (quatre états) (s.d.).

2. Projet de discours sur la constitution de vingt-sept États européens en commission d'études pour l'Union européenne (s.d.).

3. Note sur le malaise économique et l'organisation de la paix (s.d.).

4. Avis du conseiller financier du gouvernement polonais (23 août 1939).

5. Note de la délégation belge à Genève. Deux annexes: liste des conventions internationales sur les communications et le transit intéressant les États européens, régime des échanges d'énergie électrique (4 septembre 1939).

6. Résumé des conversations de Genève ayant précédé le discours de Briand à la SDN sur le pacte de Paris (4 septembre 1939).

7. Note du service français de la SDN sur la proposition Hymans de trêve douanière (16 octobre 1929).

8. Idem (23 novembre 1929).

9. Projet par Le Foyer de création par le Bureau international de la paix d'une revue de propagande pour l'Union européenne (28 juillet 1929).

10. Projet de déclaration sur la collaboration des gouvernements européens pour le maintien de la paix (s.d.).

11. Projet de déclaration française après la réponse des gouvernements européens sur l'organisation d'un régime d'union fédérale européenne (s.d.).

12. Projet de déclaration sur l'invitation française à une conférence pour la limitation des armements (s.d.).