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Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

(Affaires intérieures, 186.) - 1668. -- Lettres patentes, arrêts, brevets, extraits des registres du Conseil d'État et de la Chambre des comptes. - Confirmations de lettres de noblesse. - Confiscations. - Continuation et augmentation de pensions. - Lettres de naturalité. - Rôle des placets pendant les mois de mars, juillet et novembre.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/926 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIe siècle ; 2 pièces sur parchemin, 1 pièce imprimée ; 362 folios.