Versement administratif le 21 octobre 1991

La « série D » du service du Protocole renferme les dossiers de décorations, françaises et étrangères.

Le versement 346INVA regroupe des dossiers de principes sur les ordres français (notamment Légion d'Honneur) dont les plus anciens remontrent à 1840, ainsi que des dossiers sur des ordres disparus après guerre et sur les décorations étrangères. On notera notamment les articles 1343 à 1354, constitués des registres des décrets de nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur de 1840 à 1980, qui comportent un index alphabétique annuel.

Il renferme également les candidatures et les nominations aux ordres de la Légion d'Honneur, l'Ordre National du Mérite, les Arts et Lettres, les Palmes Académiques,  Mérite agricole, Médailles d'Honneur du Travail et la Médaille militaire, complétant à cet égard le versement 1949INVA (dont il suit la numérotation d'articles) sur la période 1960-1980.

Le classement d'origine a été respecté.

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Etat de versement réalisé par le Bureau d'ordre du service du Protocole en octobre 1991 sous la direction de Monique de NOMAZY, Conservateur en chef du Patrimoine, dactylographié et mis en forme par Claire CHAUVETDUFOREZ, apprentie, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine, La Courneuve, juin 2020, 15 p. Voir l'inventaire

Ce versement prend la suite du 1949INVA, dont il poursuit la numérotation d'articles.

Les versements de la série D Décoration, pour la période allant des origines à 1980, sont à rechercher dans quatre sous-séries différentes, versées selon des tranches chronologiques découpées de manière variable selon les types de décorations et de décorés :

• 124SUP (1813-1968), art. 1 à 1043 ;
• 1948INVA (1952-1974), art. 1044 à 1165 ;
• 1949INVA (1952-1980), art. 1166 à 1342 ;
• 346INVA (1840-1980), art. 1343 à 1563, qui complète les précédents et renferme également des dossiers de principes.

Etat de versement réalisé par le Bureau d'ordre du service du Protocole en octobre 1991 sous la direction de Monique de NOMAZY, Conservateur en chef du Patrimoine. Dactylographié et mis en forme en juin 2020 par Claire CHAUVETDUFOREZ, apprentie, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine.