Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif
Conditions d'accès
Libres.
Conditions d'utilisation
Libres.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
704 articles, répartis dans 222 cartons, soit 25,5 ml.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé, revu en décembre 2019, 32 p. Voir l'instrument de recherche.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Notes
E. 320.2 - 320.3 à insérer entre l'article 168 et 169 ; 320.4 à intégrer dans les articles 169 à 185 ; 320.13B à insérer dans l'article 317; 320.14 à intégrer dans les articles 319 à 323 ; 320bis.1 à intégrer dans les articles 328 à 331 ; 321.1 à intégrer dans les articles 336 et 337 ; 324.1 à intégrer dans les articles 345 à 354 ; 324.3 à intégrer dans les articles 357 à 367 ; 324.7 à insérer entre l'article 380 et 381 ; 326.2 à intégrer dans l'article 411 ; 339.3 à intégrer dans les articles 476 à 490 ; 349.5 sd/1 à insérer entre l'article 538 et 539 ; 357.2 à intégrer après l'article 560.
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