196PO (Cote de commande)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat général de France à Détroit fut ouvert de 1931 à 1935 puis il devint une agence consulaire de 1936 à 1952. Il fut réouvert de 1953 au 31 mai 1989, date d'ouverture d'une antenne consulaire qui ferma à son tour le 31 juillet de la même année.
La circonscription consulaire fut répartie entre le consulat général de France à Chicago (Michigan) et la section consulaire de l'ambassade de France à Washington (Ohio et Virginie Occidentale).
Histoire de la conservation
Lors de la fermeture du consulat en mai 1989, les archives ont été scindées en trois ensembles :
En 2016, le consulat général de Chicago a rapatrié les archives transférées quelques années auparavant : il s'agit du sous-fonds 196PO/2.
Les archives concernant l'Ohio et la Virginie Occidentale transférées à Washington n'ont pas encore été rapatriées.
Modalités d'entrées
Versements.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Archives en cours au moment de la fermeture de l'antenne consulaire à Détroit, elles ont été rapatriées par le consulat général de France à Chicago.
Histoire de la conservation
De 1979 à 1984 les archives étaient conservées à Détroit, 100 Renaissance Center, suite 2975. En 1984 elles ont déménagé dans la suite 1550. En 1989, suite à la fermeture du poste elles ont été transférées au consulat général de France à Chicago sis 737 N. Michigan avenue, suite 700. Enfin en 2003, elles ont été transférées dans la salle archives située au 37ème étage du 205 N. Michigan avenue, et conservées dans la suite 3700 jusqu'à leur rapatriement CADN.
Modalités d'entrées
Versement enregistré sous le n° 2016052NN, rapatrié au CADN en 2016.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit : *Organisation et fonctionnement du poste, *Activité générale du poste, *Chancellerie, *Économie, *Affaires culturelles, scientifiques et techniques, *Questions politiques, *Presse, *Registres.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les éliminations ont été effectuées selon les instructions fournies par la direction des Archives en 2016 par le CADN. Voir bordereau de destruction n°23 /2016 du 18/10/2016 (1,32ml).
Mode de classement
Archives classées selon le plan de classement des archives courantes du Consulat Général de France à Chicago en vigueur entre le 1er septembre 1996 et le 23 septembre 2004.
Conditions d'accès
Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat général de France à Détroit, (1931) 1953-1989 (1990), Nantes, octobre 2016, 11p., dactyl.
Voir instrument de recherche
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