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Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

(P. f. - Franche-Comté, 163.) - 1761-1788. -- Correspondance de Choiseul, Vergennes, Miromesnil, etc. - Procès du duc de Randan (1762) ; du comte de Vercel (1780) ; succession Choisey (1786-1787), etc. - Bourses réservées aux Francs-Comtois dans les collèges de Paris. - Testament de M. de Rye, archevêque de Besançon (1762). - Déclaration contre les jeux (1764). - Gabelles ; offices de finances ; amortissements ; dixièmes ; abonnements ; droit sur les chances ; marc d'or ; domaines ; grains. - Droits des bailliages. - Les quatre seigneuries. - Suppression (1771) et rétablissement du Parlement. - Chapitres de Besançon et de Dôle. - Librairie (1784). - Convocation des États (1788).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1586 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 381 folios.