SIDI KACEM (actes notariés consulaires, primata)

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SIDI KACEM (actes notariés consulaires, primata)

Cote/Cotes extrêmes

320AN/1-6 (Cote de commande)

Date

1961-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

6 articles, soit 0,04 ml

Origine

Consulat de France à Sidi Kacem (Maroc)

Modalités d'entrées

Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 28 juin 2019 et enregistrés sous le numéro 2019072NN.

Présentation du contenu

Registres et répertoires d'actes notariés.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registres reliés avec couverture en dur jusqu'en 1960. A partir de 1961, reliure au consulat avec sceaux en cire (plus fragiles).

Autre instrument de recherche

Inventaire, Poste, mars 2019, CADN, octobre 2019, 4p., dactyl.
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Mots clés lieux

Mots clés matières