Direction générale des Relations scientifiques, culturelles et techniques / Service des Affaires scientifiques / Questions spatiales

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Direction générale des Relations scientifiques, culturelles et techniques / Service des Affaires scientifiques / Questions spatiales

Cote/Cotes extrêmes

19INVA (Cote de commande)

Date

1965-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

263 articles, 31,5 ml

Origine

Direction générale des Relations scientifiques, culturelles et tehniques / Service des Affaires scientifiques/Questions spatiales

Biographie ou Histoire

Jusqu'en 1979, les questions spatiales ont été traitées par la Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques. Après cette date, le traitement de l'essentiel des dossiers est passé à la direction politique,  sous-direction des questions atomiques et spatiales.

Histoire de la conservation

1 carton n° 111 bis et 1 carton n° 121 bis ; un certain nombre de dossiers commencent en 1955 et / ou finissent en 1978 ;

Présentation du contenu

I. Politique française : cartons n° 1 à 10

II. Programmes et projets : cartons n° 11 à 25

III. Classement géographique : cartons n° 26 à 69

IV. Organisations et Conférences internationales, congrès, problèmes juridiques

IV.1. ONU et institutions spécialisées : cartons n° 70 à 78

IV.2. ASE ou ESA : cartons n° 79 à 108

IV.3. CEBM ou EMBC : cartons n° 109 à 114

IV.4. CERS: carton n° 114

IV.5. Conseil de l'Europe : cartons n° 115, 116

IV.6. CSE ou ECS : cartons n° 116 à 133

IV.7. ELDO ou CECLES : cartons n° 134 à 153

IV.8. ESO : cartons n° 154 à 178

IV.9. ESRO : cartons n° 179 à 224

IV.10. EUROSPACE : cartons n° 224 à 226

IV.11. IASA : cartons n° 226 à 229

IV.12. ISDS : cartons n° 230 à 232

IV.13. Autres Organisations : carton n° 232

IV.14. Conférences et congrès : carton n° 233

IV.15 Questions juridiques : cartons n° 233 à 236

V. Affaires Atomiques : cartons n° 236 à 251

VI. Chronos de courrier : cartons n° 251 à 256

VII. Documents : cartons n° 257 à 261

Mode de classement

Après son transfert au centre des Archives de La Courneuve, il est apparu que les dossiers, souvent éclatés, étaient répartis tantôt par thème, tantôt par institution. Les dossiers et les cartons ont donc été rassemblés en septembre séries et sous-série. Cette remise en ordre a permis d'éliminer une centaine de cartons de doubles et de réunir un certain nombre de dossiers. Le classement reste cependant assez grossier. Il serait souhaitable de le reprendre pour une mise en lecture définitive.

L'état de versement qui suit permet les recherches à condition de ne pas se limiter aux titres des séries et de prendre soin de compléter le dossier recherché.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé dont le relevé des 261 premiers cartons a été effectué par Perrine GIVELET et Aurélie RUSTERHOLZ, vacataires, en juin et juillet 1986, sous le contrôle d'Anne-Marie PANNIER, Secrétaire administratif, revu en mars 2020 par Emmanuelle NÉTO, chargée d'études documentaires, Voir l'inventaire

Documents en relation

Pour la période suivante, il convient de consulter les fonds :

20INVA (Direction générale des Relations scientifiques, culturelles et techniques / Service des Affaires scientifiques / Questions spatiales, 1976-1980

1810INVA (sous-direction des Questions atomiques et spatiales/Affaires spatiales, 1979-1984.