Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1979, les questions spatiales ont été traitées par la Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques. Après cette date, le traitement de l'essentiel des dossiers est passé à la direction politique, sous-direction des questions atomiques et spatiales.
Histoire de la conservation
1 carton n° 111 bis et 1 carton n° 121 bis ; un certain nombre de dossiers commencent en 1955 et / ou finissent en 1978 ;
Présentation du contenu
I. Politique française : cartons n° 1 à 10
II. Programmes et projets : cartons n° 11 à 25
III. Classement géographique : cartons n° 26 à 69
IV. Organisations et Conférences internationales, congrès, problèmes juridiques
IV.1. ONU et institutions spécialisées : cartons n° 70 à 78
IV.2. ASE ou ESA : cartons n° 79 à 108
IV.3. CEBM ou EMBC : cartons n° 109 à 114
IV.4. CERS: carton n° 114
IV.5. Conseil de l'Europe : cartons n° 115, 116
IV.6. CSE ou ECS : cartons n° 116 à 133
IV.7. ELDO ou CECLES : cartons n° 134 à 153
IV.8. ESO : cartons n° 154 à 178
IV.9. ESRO : cartons n° 179 à 224
IV.10. EUROSPACE : cartons n° 224 à 226
IV.11. IASA : cartons n° 226 à 229
IV.12. ISDS : cartons n° 230 à 232
IV.13. Autres Organisations : carton n° 232
IV.14. Conférences et congrès : carton n° 233
IV.15 Questions juridiques : cartons n° 233 à 236
V. Affaires Atomiques : cartons n° 236 à 251
VI. Chronos de courrier : cartons n° 251 à 256
VII. Documents : cartons n° 257 à 261
Mode de classement
Après son transfert au centre des Archives de La Courneuve, il est apparu que les dossiers, souvent éclatés, étaient répartis tantôt par thème, tantôt par institution. Les dossiers et les cartons ont donc été rassemblés en septembre séries et sous-série. Cette remise en ordre a permis d'éliminer une centaine de cartons de doubles et de réunir un certain nombre de dossiers. Le classement reste cependant assez grossier. Il serait souhaitable de le reprendre pour une mise en lecture définitive.
L'état de versement qui suit permet les recherches à condition de ne pas se limiter aux titres des séries et de prendre soin de compléter le dossier recherché.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé dont le relevé des 261 premiers cartons a été effectué par Perrine GIVELET et Aurélie RUSTERHOLZ, vacataires, en juin et juillet 1986, sous le contrôle d'Anne-Marie PANNIER, Secrétaire administratif, revu en mars 2020 par Emmanuelle NÉTO, chargée d'études documentaires, Voir l'inventaire
Documents en relation
Pour la période suivante, il convient de consulter les fonds :
20INVA (Direction générale des Relations scientifiques, culturelles et techniques / Service des Affaires scientifiques / Questions spatiales, 1976-1980
1810INVA (sous-direction des Questions atomiques et spatiales/Affaires spatiales, 1979-1984.
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