Versement administratif

Dossiers produits et reçus par la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient relatifs aux relations de la France avec le sultanat d'Oman entre 1990-1994.

L'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série. Il a été vérifié et corrigé lors de l'ouverture du fonds à la communication en juin 2020.

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. 

Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.

Etat de versement réalisé par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, La Courneuve, 2020 (révision), 8 p. Voir l'instrument de recherche.