1929INVA (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Versement réalisé d'août 1985 à mars 1992
Modalités d'entrées
Versement administratif.
Présentation du contenu
Dossiers de la direction d'Europe pour la tranche chronologique 1981-1985, englobant toutes les sous-séries pays, puis cinq sous-séries spécifiques : "Généralités" ; "Organisations et questions internationales" ; "Communauté européenne" ; "Conseil de l'Europe" et enfin le Communisme.
Conditions d'accès
Les documents, soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine, doivent être vérifiés avant communication.
Conditions d'utilisation
Libres, à l'exception des documents non communicables ou classifiés.
Autre instrument de recherche
Etat de versement réalisé par le centre des Archives et de documentation de la direction Europe, révisé par Sylvie Prudon, responsable de fonds en décembre 2019. Voir l'état de versement.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.