Europe / Généralités et pays (1976 juillet-1980)

Europe / Généralités et pays (1976 juillet-1980)

Cote/Cotes extrêmes

1929INVA (Cote de commande)

Date

1976-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

985 cartons soit 118,2 ml. Articles 3922/bis, 4039/bis, 4084/bis, 4207/bis et 4207/ter, 4211/bis et 4211/ter, 4316/bis, 4562/bis, 4566/bis, 4826/bis.

Origine

France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

Histoire de la conservation

Versement réalisé d'août 1985 à mars 1992

Modalités d'entrées

Versement administratif.

Présentation du contenu

Dossiers de la direction d'Europe pour la tranche chronologique 1981-1985, englobant toutes les sous-séries pays, puis cinq sous-séries spécifiques : "Généralités" ; "Organisations et questions internationales" ; "Communauté européenne" ; "Conseil de l'Europe" et enfin le Communisme.

Conditions d'accès

Les documents, soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine, doivent être vérifiés avant communication.

Conditions d'utilisation

Libres, à l'exception des documents non communicables ou classifiés.

Autre instrument de recherche

Etat de versement réalisé par le centre des Archives et de documentation de la direction Europe, révisé par Sylvie Prudon, responsable de fonds en décembre 2019. Voir l'état de versement.