Il s'agit d'une allocation de 30 000 francs en provenance des fonds du département de la Marine et destinée aux colons de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à La Nouvelle-Orléans, à New York et dans d'autres ports des États-Unis.

1. Dossier général : correspondance avec le ministère de la Marine et l'ambassade de France à Washington relative à l'allocation accordée aux réfugiés (avril 1839, novembre 1848-1849). À signaler notamment une lettre du 15 avril 1839 de Filleau, directeur depuis 1836 du Moniteur industriel, journal défenseur des intérêts des réfugiés de Saint-Domingue, au consul David pour lui demander que l'établissement des titres de propriété des anciens colons, requis pour fixer les conditions des indemnités, soit confié après la mort d'Albin Michel à M. Seghers, notaire. On y apprend entre autres les projets législatifs successifs et le montant de l'indemnité versé par Haïti.

2. Listes alphabétiques portant les sommes versées pour le rapatriement ou « le soulagement » des réfugiés (4e trimestre 1848).

3. Pièces justificatives de dépenses et reçus (décembre 1848-décembre 1849). Ces documents permettent d'identifier les réfugiés.).

4. Demandes de passages pour la Martinique et la Guadeloupe (février 1849-janvier 1853).

Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2475) précédemment réalisées par les archivistes.