1AE/93/1-14 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Don de M. Pierre Guillaud en 1999.
Présentation du contenu
Entreprise privée de quincaillerie industrielle installée au Maroc. Archives de l'entreprise et documentation sur le commerce au Maroc. Nombreux ouvrages et annuaires.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des documents remis.
Accroissements
Fonds clos.
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle), et du règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Inventaire dactylographié établi par le donateur en novembre 1992 (provisoire).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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