1AE/43/1-5 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Don de Mme Clotilde Calo en 1996.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des documents remis.
Accroissements
Fonds clos.
Conditions d'accès
Les documents sont librement communicables sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (Code civil, art. 9) et de la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle), et du règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Inventaire manuscrit établi par la donatrice en 1996 (provisoire).
Mots clés lieux
Mots clés matières
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