655PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat de France à Stuttgart a été créé en 1873. Il succédait à la légation de France dans la capitale du Wurtemberg fermée au début de la guerre de 1870.
Stuttgart a perdu à cette date là les prérogatives d'un consulat de plein exercice. Munich a pris le relai en août 2006 de tout le consulaire à savoir demandes de CNIS, de passeport, d'inscription ou de radiation du Registre ou encore en matière électorale, militaire ou sociale. Depuis lors, toutes les archives consulaires de Stuttgart étaient conservées et gérées par Munich. Le Consulat de Stuttgart existe toujours depuis 2006 mais avec une équipe très réduite. Les documents consulaires les concernant sont détenus par Munich.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Archives conservées au consulat de France à Stuttgart jusqu'en 2006, date de la transformation du poste en consulat à gestion simplifiée. Transférées en juillet 2006 à Munich qui les conserve jusqu'à leur rapatriement en 2013.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié en novembre 2013, sous la cote 2013060NN.
Présentation du contenu
Immatriculations des Français (fiches standards et fiches d'identité).
On trouvera des registres d'immatriculation pour la période 1910-1939 dans la série dite des "registres" (655PO/5).
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de Stuttgart, Immatriculations, 1948-fin des années 1990, Poste, CADN, 2013, 3 p., dactyl.
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