BRUXELLES (légation puis ambassade)

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Cote/Cotes extrêmes

122PO (Cote de commande)

Date

1779-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Légation puis ambassade de France à Bruxelles (Belgique)

Biographie ou Histoire

La légation de France à Bruxelles, créée au lendemain de la reconnaissance de l'indépendance de la Belgique (1830), vit son rang élevé à celui d'ambassade en juin 1919.

Présentation du contenu

Quatre "séries" composent actuellement ce fonds :

* Série A, 119 cartons (14,07 ml), 1830-1901
* Série B, 352 cartons, 5 classeurs et 39 registres (49,50 ml), fin XIXe s. -1940
* Série C, 16 registres (0,65 ml), 1831-1872
* Série D, 413 articles (46,30 ml), (1930) 1944-1995

Mode de classement

Le fonds est actuellement composé de 4 "séries" correspondant à différents rapatriements. Il n'est pas classé définitivement

Documents en relation

Voir aussi : Amsterdam (33PO)

Mots clés lieux

Série C

Cote/Cotes extrêmes

122PO/C/1-16 (Cote de commande)

Date

1831-1872

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

16 registres, soit 0,65 ml

Histoire de la conservation

Dépôt de la Direction des Archives aux Archives nationales en février 1932 (avec l'actuelle série A).

Modalités d'entrées

Rapatriement à la Direction des Archives en 1880 (avec l'actuelle série A). Transfert des Archives nationales à Nantes en février 1977.

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées de la légation de France à Bruxelles, série C, 1830-1901, CADN, 2p., dactyl.

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