396PO (Cote de commande)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrée au CADN du 11 août 1980.
Mode de classement
Sommaire de la série B :
396PO/B/1-466 - 1813-1918 (NB : Certains dossiers commencent dans la seconde moitié du XVIIIe s.)
Ensemble contenant :
- Des séries de correspondance chronologique :
- 396PO/B/1-6
- 396PO/B/13-33
- 396PO/B/51-132
- 396PO/B/138-139
- 396PO/B/202-203
- Des dossiers thématiques :
- 396PO/B/33-34
- 396PO/B/133-238 (XVIIIe-fin XIXe s.)
- 396PO/B/339-466 (fin XIXe s.-1918, dossiers classés selon un plan de classement dont les cotes sont indiquées dans l'état de versement)
- Des dossiers d'affaires particulières (appelés « dossiers méthodiques » dans l'état de versement) :
- 396PO/B/7-12
- 396PO/B/35-50
- 396PO/B/239-338 (dossiers numérotés par tranches chronologiques classées en désordre)
396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
Autre instrument de recherche
Série inventoriée en plusieurs instruments de recherche :
396PO/B/1-466 - 1813-1918
et 396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918 :
- instrument de recherche unique pour les articles 1-552
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939 :
- Supplément : articles 585-591
Annexe : Détail des dossiers conservés à l'article 396PO/B/576 - Protection des Français (1936-1939)
Voir l'annexe
Documents en relation
Concernant la guerre de 1914-1918, voir aussi les séries D et E du fonds Madrid ambassade.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Position du principe de non intervention (1er août 1936-19 novembre 1938).
Constitution du comité de contrôle (1ère séance le 12 septembre 1936, élaboration du contrôle) (11 septembre 1936-27 août 1937).
Participation financière aux frais du contrôle (20 janvier 1937-6 juillet 1938).
Agents délégués par le comité de Londres pour assurer le contrôle international (25 novembre 1936-15 septembre 1938).
Contrôle et réaction espagnole (31 octobre 1936-28 mai 1938).
Contrôle maritime : affaire de Leipzig, le général Franco et le fonctionnement du contrôle maritime, sous-marins français participant au contrôle naval, incident du Deutschland et contrôle naval (31 janvier 1937-4 juillet 1938).
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