349PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
C'est en 1913 que fut créée à Lausanne une agence consulaire de France, transformée en vice-consulat dès janvier 1916. Elevé au rang de consulat après la Première guerre mondiale, il devint consulat général en 1952 jusqu'à sa fermeture en 1985.
Conditions d'accès
Archives soulises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.
Conditions d'utilisation
Archives publiques
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Biographie ou Histoire
Produit par le Consulat général de France à Lausanne, ce versement est rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en novembre 2014.
Le Consulat de France à Lausanne a fermé en juin 1985. Immédiatement un Bureau dépendant du Consulat général de France à Genève a ouvert dans la même ville. Ce Bureau a été transformé en chancellerie détachée en 1989; la chancellerie détachée à fermer en 2005. Les archives ont été transférées à Genève à la fermeture du poste.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié en janvier 2015 et enregistré sous le n°2014015NN
Présentation du contenu
Ce versement se compose comme suit : * nationalité, * immatriculations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Selon instructions :
Acant rapatriement : des éliminations ont été effectuées avant le transfert du versement par le poste,
2015 : néant
Conditions d'accès
Archives soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.
Conditions d'utilisation
Archives publiques
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement poste 2014, CADN 2015, 10.p, dacty
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.