Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
C'est en 1913 que fut créée à Lausanne une agence consulaire de France, transformée en vice-consulat dès janvier 1916. Elevé au rang de consulat après la Première guerre mondiale, il devint consulat général en 1952 jusqu'à sa fermeture en 1985.
Conditions d'accès
Archives soulises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.
Conditions d'utilisation
Archives publiques
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Biographie ou Histoire
Produit par le Consulat général de France à Lausanne, ce versement est rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en novembre 2014.
Le Consulat de France à Lausanne a fermé en juin 1985. Immédiatement un Bureau dépendant du Consulat général de France à Genève a ouvert dans la même ville. Ce Bureau a été transformé en chancellerie détachée en 1989; la chancellerie détachée à fermer en 2005. Les archives ont été transférées à Genève à la fermeture du poste.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié en janvier 2015 et enregistré sous le n°2014015NN
Présentation du contenu
Ce versement se compose comme suit : * nationalité, * immatriculations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Selon instructions :
Acant rapatriement : des éliminations ont été effectuées avant le transfert du versement par le poste,
2015 : néant
Conditions d'accès
Archives soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.
Conditions d'utilisation
Archives publiques
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement poste 2014, CADN 2015, 10.p, dacty
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