LAUSANNE (consulat, puis consulat général)

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Cote/Cotes extrêmes

349PO (Cote de commande)

Date

1915-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Consulat, puis consulat général de France à Lausanne (Suisse)

Biographie ou Histoire

C'est en 1913 que fut créée à Lausanne une agence consulaire de France, transformée en vice-consulat dès janvier 1916. Elevé au rang de consulat après la Première guerre mondiale, il devint consulat général en 1952 jusqu'à sa fermeture en 1985.

Conditions d'accès

Archives soulises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Archives publiques

1913-1985 (nationalité et immatriculation)

Cote/Cotes extrêmes

349PO/2/1-312 (Cote de commande)

Date

1913-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

312 articles, soit 32 ml

Biographie ou Histoire

Produit par le Consulat général de France à Lausanne, ce versement est rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en novembre 2014.

Le Consulat de France à Lausanne a fermé en juin 1985. Immédiatement un Bureau dépendant du Consulat général de France à Genève a ouvert dans la même ville. Ce Bureau a été transformé en chancellerie détachée en 1989; la chancellerie détachée à fermer en 2005. Les archives ont été transférées à Genève à la fermeture du poste.

Modalités d'entrées

Versement rapatrié en janvier 2015 et enregistré sous le n°2014015NN

Présentation du contenu

Ce versement se compose comme suit : * nationalité, * immatriculations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Selon instructions :
Acant rapatriement : des éliminations ont été effectuées avant le transfert du versement par le poste,
2015 : néant

Conditions d'accès

Archives soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Archives publiques

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Etat de versement poste 2014, CADN 2015, 10.p, dacty

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