396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrée au CADN du 11 août 1980.
Mode de classement
Sommaire de la série B :
396PO/B/1-466 - 1813-1918 (NB : Certains dossiers commencent dans la seconde moitié du XVIIIe s.)
Ensemble contenant :
- Des séries de correspondance chronologique :
- 396PO/B/1-6
- 396PO/B/13-33
- 396PO/B/51-132
- 396PO/B/138-139
- 396PO/B/202-203
- Des dossiers thématiques :
- 396PO/B/33-34
- 396PO/B/133-238 (XVIIIe-fin XIXe s.)
- 396PO/B/339-466 (fin XIXe s.-1918, dossiers classés selon un plan de classement dont les cotes sont indiquées dans l'état de versement)
- Des dossiers d'affaires particulières (appelés « dossiers méthodiques » dans l'état de versement) :
- 396PO/B/7-12
- 396PO/B/35-50
- 396PO/B/239-338 (dossiers numérotés par tranches chronologiques classées en désordre)
396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
Autre instrument de recherche
Série inventoriée en plusieurs instruments de recherche :
396PO/B/1-466 - 1813-1918
et 396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918 :
- instrument de recherche unique pour les articles 1-552
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939 :
- Supplément : articles 585-591
Annexe : Détail des dossiers conservés à l'article 396PO/B/576 - Protection des Français (1936-1939)
Voir l'annexe
Documents en relation
Concernant la guerre de 1914-1918, voir aussi les séries D et E du fonds Madrid ambassade.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Présence de réfugiés espagnols à proximité de la frontière (7 septembre 1936-14 septembre 1937).
Faits ou événements ayant eu lieu à proximité de la frontière ou à la frontière (rapports du commissariat spécial), fermeture de la frontière (20 novembre 1936-5 août 1938).
Incursions armées en territoire français ou chutes de projectiles en territoire français (26 juillet 1936-15 juillet 1938).
Survol du territoire français ou des eaux territoriales françaises (25 août 1936-5 août 1938).
Libre passage de la frontière par autorités qualifiées (7 février-7 avril 1937).
Renforcement de la garde de la frontière et de sa défense matérielle (29 octobre 1936-1er mars 1937).
Déserteurs : remise de leurs armes (15 mai 1936-15 mai 1937).
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