Versement administratif effectué en 2005.

Dossiers produits et reçus par la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient relatifs à l'Iran entre 1990 et 1994.

L'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série et a été vérifié lors de l'ouverture du fonds à la communication.

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. 

Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.

Etat de versement produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient en octobre 2005, 22 p. Voir l'instrument de recherche.