Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Inventaire dactylographié.
Modalités d'entrées
Versement administratif le 1er juillet 1988
Présentation du contenu
ce versement comprend les premières sous-séries du plan de classement du service du Protocole (sous-direction du Cérémonial) :
C1 : notifications
C47 : élections présidentielles
C48 : gouvernement français
C49 : gouvernements étrangers
C53 : préséances
C53bis : hymnes, pavillons et armoiries
C55 : anniversaires, fêtes nationales, couronnements
C56 : naissances, mariages
C59 : activités de la Présidence
Autre instrument de recherche
Etat de versement par le centre d'archives et de documentation du service du Protocole, juillet 1988, mis en forme et révisé en juillet 2023,La Courneuve. Voir l'état de versement
Existence et lieu de conservation des originaux
le versement prend la suite chronologique des séries 125SUP et 412INVA (Cérémonial 1960-1975, première et deuxième parties), dont il poursuit la numérotation d'articles.
Il est complété, pour les sous-séries suivantes (C 59bis à C78), par les versements suivants :
1358INVA : C59bis, C60
1359INVAAAA : C60
349INVA : C61base, C61
767INVA : C61
768INVA : C61
395INVA : C61R à C78
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