(Saint-Simon, 49.) - 1589-1733. -- Arrêts donnés au Parlement de Paris transféré à Tours sur les affaires publiques. (1589-1593). - Affaires du Parlement (1715-1716). - Remontrances. - N°s 114, 111 et 128 (en partie) de l'Inventaire.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Saint-Simon, 49.) - 1589-1733. -- Arrêts donnés au Parlement de Paris transféré à Tours sur les affaires publiques. (1589-1593). - Affaires du Parlement (1715-1716). - Remontrances. - N°s 114, 111 et 128 (en partie) de l'Inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/204 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., copies des XVIIe et XVIIIe siècles ; 303 folios.

Notes

Recueil factice, composé notamment des copies intitulées : Mémoires pour se conduire dans l'affaire que MM. les Ducs et Pairs ont avec les Présidents (fol. 132) ; - Mémoires sur les rangs des Ducs et Pairs dans les cérémonies (fol. 152) ; - sur l'Édit de juillet 1714 et la Déclaration du 23 mai 1715 (fol. 160). - Mémoires d'un homme de condition au corps de la noblesse sur l'affaire des Pairs contre le Parlement (1716) (fol. 172) ; - Réflexions sur les affaires des Princes (fol. 203) ; - Mémoire au Roi sur la dignité des Ducs et Pairs dans le royaume (fol. 267) ; - Remarques sur le Mémoire des Princes de la maison de Lorraine (fol. 277) ; - Réflexions sur les Mémoires précédents (fol. 282) ; - Mémoire sur les honneurs prétendus par les Légitimés (fol. 296). - Ces manuscrits peuvent être attribués à Saint-Simon.