625PO (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Bibliographie
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
- Articles 1-2 : rapatriement en mars 1987 avec les archives du haut-commissariat de France en Sarre
- Article 3 : remise par la Russie en 1999-2000 (fonds russe n°4).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat de France à Sarrebruck, série A, 1922-1945, CADN, décembre 2004, 2p. dactyl.
Voir l'instrument de recherche
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