299AN/1-2 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces registres d'actes notariés ont été extraits du versement de l'ambassade de France à Bogota, rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 21 septembre 2018 et enregistré sous le numéro 2017073NN.
Présentation du contenu
Registres d'actes notariés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2 registres reliés contenus dans 1 carton de type cauchard.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé établi par Cyrille Mouraud, adjoint administratif principal de chancellerie, encadré par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires. CADN, février 2019, 4p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Documents séparés
Un registre contenant les actes notariés des années 1864-1866, ayant également servi de registre d'actes divers de 1876 à 1880 et de registre d'enregistrement de la correspondance au départ et à l'arrivée de 1881 à 1895 n'a pas été extrait. Il est classé dans le fondes des archives rapatriées de l'ambassade de France à Bogota sous la cote 102PO/E/27.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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