Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Les registres 1* à 13*, rapatriés par l'ambassade de France à Damas à la demande du Département pour des raisons de sécurité, en novembre 1986, ont été endommagés par le feu. La collection des registres duplicata conservée aux Archives diplomatiques de La Courneuve, commence pour ce poste en 1841.
De 1914 au 1er mars 1922, les actes d'état civil de Français étaient établis par le consulat royal d'Espagne, « en un seul exemplaire et sur feuilles volantes » (dépêche du délégué du Haut Commissaire auprès des gouvernements de Damas et du Djebel Druze, chargé du consulat de France à Damas à la sous-direction des Chancelleries du MAE du 30 avril 1924, cote 2005171ORV/1961).
Un incendie en janvier 1940 a détruit les bureaux de la chancellerie à Damas. Les registres endommagés ont été reconstitués. Un registre contenant les copies légalisées par jugement des actes des 1922 à 1929 (du 1er janvier au 30 mai) a été reconstitué en 1950 et normalement exploité par le poste. Les registres de 14* à 94* ont été rapatriés en 2011 suite à la fermeture du poste (application du plan d'urgence).
Histoire de la conservation
Un incendie en janvier 1940 a détruit les bureaux de la chancellerie à Damas. Les registres endommagés ont été reconstitués. Un registre contenant les copies légalisées par jugement des actes des 1922 à 1929 (du 1er janvier au 30 mai) a été reconstitué en 1950 et normalement exploité par le poste.
Modalités d'entrées
Les registres des actes d'état civil de 14* à 94* ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en 2011 et enregistrés sous le numéro 2011/29 (application du plan d'urgence).
Présentation du contenu
Registres des actes détat civil
Autre instrument de recherche
Inventaire, établi par Gervaise Delaunay, adjointe administrative principale de chancellerie, encadrée par Régine Mathern Mesnil, chargée d'études documentaires.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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