42AN/1-96 (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants enregistrés en la chancellerie du consulat général de France à Calcutta, ont été extraits du fonds des archives de ce poste en juillet 2000 et avril 2019 (enregistrés sous les numéros 1999/62 et 2014006NN).
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Le registre 42AN/3 est en très mauvais état et incomplet : il commence au feuillet n°20 et le premier acte porte le n°22. Le premier acte du registre 42AN/6 est daté du 2 février 1864, sans doute par erreur, le registre ayant été ouvert le 1er janvier 1865.
Les répertoires sont manquants pour les années 1987 à 1991 et 1993.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
96 registres et fascicules reliés. De nombreux sceaux fragiles ou manquants ont été signalés par le poste lors du rapatriement. Le registre 42AN/3 est particulièrement en mauvais état.
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire méthodique, CADN, 2004, juin 2019, 5 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Seul le répertoire duplicata de l'année 1991 est conservé dans la collection des duplicata de l'administration centrale.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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