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Mémoires et Documents / France
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Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Histoire de la conservation
Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54
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1856. -- Congrès de Paris : notes sur des questions de forme et d'étiquette, sur l'interprétation des mots : protocoles et procès-verbaux, sur la situation des puissances représentées à Vienne en 1815, sur la présidence dans un congrès et les formes en usage, sur les traités et préliminaires de paix, sur les visites des ambassadeurs plénipotentiaires de Russie. - Protocoles des séances du Congrès de Vienne du 30 octobre et du 10 décembre 1814, du 28 janvier et du 21 février 1815. - Précis de la conférence tenue à Vérone le 9 novembre 1822. - Procès-verbaux de la conférence des 25 et 27 novembre 1822. - Note sur les préséances, sur les pleins pouvoirs du ministre des Affaires étrangères. - Note relative aux pleins pouvoirs du baron de Bourqueney et du comte Walewski, 1856. - Trois notes relatives à la première séance du congrès de Paris, 25 février 1856. - Pièces relatives à la conclusion de l'armistice, 25 février 1856. - Lettre du comte Orloff au comte Walewski, 26 février 1856. - Lettre du baron de Manteuffel au comte de Hatzfeld relative à l'admission de la Prusse au congrès, 13 mars 1856. - Lettre du comte de Hatzfeld au comte Walewski au sujet de la nomination de deux plénipotentiaires prussiens, 16 mars 1856. - Notes verbales relatives à l'admission de la Prusse au congrès, s. d. - Lettre du ministre des Affaires étrangères au ministre de la Marine relative aux bâtiments légers que la Russie pourra conserver dans la mer Noire, 24 mars 1856. - Lettre du ministre de la Marine au ministre des Affaires étrangères sur le même sujet, 25 mars 1856. - Projet de préambule pour le traité général. - Projet d'article final relatif à l'abrogation des traités antérieurs. - Projets de déclaration. - Projet de note et note sur l'Angleterre et la déclaration de Paris du 16 avril 1856. - Projet de note et note sur l'œuvre du Congrès de Paris.
53MD/2117 (Cote de commande)
1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du xixe siècle ; table ; 143 folios.