Entretiens avec Jacques JESSEL, Ministre plénipotentiaire

Déplier tous les niveaux

Entretiens avec Jacques JESSEL, Ministre plénipotentiaire

Cote/Cotes extrêmes

55AO (Cote de commande)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

3 Entretiens

Conditions d'accès


Les archives orales sont des archives privées régies par la Loi d'archives et le Code du patrimoine (Article L 213-6).
 
En tant qu'œuvres de l'esprit, elles sont également soumises à la législation sur le droit d'auteur. Leur communication et leur utilisation (duplication, publication, édition) sont subordonnées à l'autorisation du témoin auteur ou des ayants-droit selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle (Loi 2006-961 du 1er
août 2006 art.1, Journal Officiel du 3 août 2006).
 

Conditions d'utilisation

Selon les règles de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Inventaire analytique : Voir inventaire

Mots clés producteurs