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Mémoires et Documents / France
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Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Histoire de la conservation
Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54
Autre instrument de recherche
(P. f. - Alsace, 51.) - 1366-1756. -- Différend entre le magistrat de Strasbourg et le prince de Bade, au sujet des péages appartenant au Roi sur le Rhin. - Traités. - Recès de différents Empereurs. - Correspondance du margrave de Bade et des intendants d'Alsace (1752). - Domaine du Rhin et de la Moselle ; mémoire contre les Électeurs de Mayence et de Trèves (1748) ; mémoire de Le Dran ; variations du Rhin. - Démolition du pont d'Huningue (1750) ; mémoire de M. Dagien ; différend avec Bâle et prétentions émises par le Grand et le Petit Huningue au sujet de l'île aux Veaux (1736-1740). - Pêche du saumon. - Exploitation des bois d'Alsace ; affaire du sieur Kuch (1752). - Forêt de la Géraide ; ses limites ; ses prévôts et préposés ; droits du roi ; révolte des paysans de Bischwiller ; règlement de la forêt (1749) ; bois employé aux réparations de Landau ; prétention de Lowenstein et de l'Électeur palatin sur la Géraide ; police de chasse proposée par la régence de Manheim (1751). - Lettres des ministres et intendants.
53MD/1466 (Cote de commande)
1 vol. in-fol., originaux et copie du XVIIIe siècle ; une carte coloriée ; 394 folios. Tables.