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Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

1852. -- Décrets relatifs aux biens de la maison d'Orléans, 22 janvier 1852, - Réclamations de Belgique, Saxe-Cobourg et Gotha, Brésil et Espagne. - Conventions matrimoniales des princes et princesses d'Orléans ; actes de vente des forêts de Bruadan et Montrichard ; réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires de Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/2121 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du xixe siècle ; 1 pièce imprimée ; 217 folios.