Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Il existait une agence consulaire de France à Gand (Flandre-Orientale) dès 1858. Elle est élevée au rang de consulat en 1929, puis de consulat général en 1958 jusqu'à sa fermeture en 1992.
Histoire de la conservation
Il semble qu'aucun document du XIXe siècle n'ait subsisté.
Modalités d'entrées
Les archives furent rapatriées en 1993 et en 2000 (rapatriement n°2000/20).
Présentation du contenu
La période chronologique couverte offre les documents caractéristiques de l'activité d'un poste consulaire au XXe siècle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations : 13 cartons de comptabilité (1985-1993), 1 carton de fiches individuelles d'électeurs (1976-1988), 1 carton d'inscriptions sur les listes du centre de vote de Gand (1978-1993) / Voir p.v. de destruction daté de septembre-octobre 2002.
A noter une série d'éliminables a été créée (241PO/EL).
Mode de classement
Les deux versements (celui de 1993 et celui de 2000) ont été fusionnés en un seul en 2002 et ont donné liu au répertoire numérique actuel, qui reprend et complète celui de 1993.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat général de France à Gand, 1919-1993, par Christine Rabouin, CADN, octobre 1993, complété en octobre 2002, 11 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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