Direction juridique / Fonds Fromageot

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Cote/Cotes extrêmes

3QO (Cote de commande)

Date

1907-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

107 articles

Origine

Service juridique

Présentation du contenu

Au début du XXe siècle, avant que le Service juridique ne devienne une structure administrative à part entière en 1945, la fonction juridique du ministère des Affaires étrangères est incarnée par le jurisconsulte.

Les archives des jurisconsultes forment un fonds, le fonds dit « Fromageot », jurisconsulte suppléant puis en titre à partir de 1914 et jusqu'en 1929. L'appellation (historique) de ce fonds peut aujourd'hui sembler réductrice, dans la mesure où il conserve, outre des dossiers produits par Henri Fromageot, quelques dossiers des jurisconsultes Louis Renault ainsi que Jules Basdevant, et de leurs collaborateurs.

La majorité des dossiers présents dans ce fonds provient de quatre versements effectués aux Archives diplomatiques par Henri Fromageot entre 1924 et 1929, date à laquelle il est remplacé dans ses fonctions par Jules Basdevant. Néanmoins, les trois quarts des dossiers pourtant « versés » à la direction des Archives ont été laissés à la disposition du jurisconsulte Basdevant ; malheureusement, une grande partie de ce fonds est perdue pendant la Seconde Guerre mondiale. 

Les dossiers décrits dans l'inventaire suivant ont été rassemblés et classés au milieu des années 1990 ; ils proviennent à fois des cartons versés à la direction des Archives, de quelques cartons qui avaient été confiés au jurisconsulte Basdevant et qui ont pu être retrouvés après la Seconde Guerre mondiale ; enfin, d'autres ont été prélevés du fonds dit « ancien », conservé sous la cote provisoire 1DJ.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3QO/20-3QO/51 (Cote de commande)

Date

1819-1940

Proche et Extrême Orient

Cote/Cotes extrêmes

3QO/26 (Cote de commande)

Date

1855-1939

Présentation du contenu

- Australie, Terres australes, Pacifique, Ile Crozet, Terre Adélie (août 1923-avril 1938)
- Occupation d'îles par les unités navales (mars 1929-juillet 1934)
- Projet de Traité d'établissement et de privilèges diplomatiques avec l'Afghanistan (décembre 1927-novembre 1928)
- Perse et Irak (juillet 1855-octobre 1938)
- Affaire du Japon, relation Japon-Chine (juillet 1921-mai 1939)