TURIN et GÊNES (consulat)

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Cote/Cotes extrêmes

715PO (Cote de commande)

Date

Entre le 1er janvier 1946 et le 31 décembre 2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Consulat de France à Turin et Gênes (Italie)

Biographie ou Histoire

Le consulat général à Turin et Gênes est créé par rattachement de Gênes à Turin en 1984. Un bureau détaché est maintenu à Gênes jusqu'en 2004. La circonscription comprend les régions de Ligurie, du Piémont et du Val-Aoste.
A partir du 1er septembre 2007, les compétences du poste sont limitées à la protection consulaire, à la nomination et au contrôle des consuls honoraires, aux relations avec la marine nationale et la marine marchande, à l'organisation des élections et à la légalisation d'actes (arrêté du 6 août 2007 relatif aux compétences des chefs de poste consulaire en Italie). Le consulat général à Milan assure les autres fonctions consulaires, notamment l'état civil et le notariat.
Le consulat est supprimé à compter du 1er avril 2015, Milan reprenant l'ensemble de ses compétences sur la circonscription.

Histoire de la conservation

Les archives antérieures à 1945 ont été détruites durant la Seconde guerre mondiale.

Mots clés lieux

1945-1993

Cote/Cotes extrêmes

715PO/1/1-136 (Cote de commande)

Date

1945-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

136 articles, soit 16,61 ml

Origine

Consulat général de France à Turin et Gênes (Italie)

Modalités d'entrées

Versement enregistré sous le n°2000/67.

Présentation du contenu

Ce versement s'organise comme suit: * Activité générale du poste, * Protocole, * Chancellerie, *Affaires économiques et financières, *Affaires culturelles, *Affaires politiques, *Information et presse, *Dépêches du poste.

Conditions d'accès

Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).

Communicable

Conditions d'utilisation

Archives publiques.

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Turin et Gênes, 1945-1993, 715PO/1/1-136, poste et CADN, avril 2001, complété en 2016, mise à jour 2020, 25 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche

Autres données descriptives

En avril 2016, Véronique Chainiau ajoute un dossier extrait du versement 2015048NN arrivé au CADN en 2016 ; quelques compléments sont apportées à la fiche descriptive.

En novembre 2020, une annexe nominative est créée.