173SUP (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif
Mode de classement
l'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement réalisé par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, revu en janvier 2020, La Courneuve, 33 p. Voir l'instrument de recherche.
Mots clés lieux
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