Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1805.
Modalités d'entrées
Versements.
Mode de classement
Ce fonds s'organise comme suit :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1965
ARCHIVES POSTERIEURES A 1965
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Présentation du contenu
1. Certificats de dépôts en la chancellerie du consulat des papiers de bord des navires français par leurs commandants, notamment des actes de francisation et de congé (avril 1840-avril 1860). Nombreuses lacunes ; ne sont représentées que les années suivantes : 1840-1841, 1849-1850, 1852-1854, 1859-1860.
2. Reçus des droits acquittés en chancellerie par les capitaines des navires français (1841-novembre 1860). Ne sont représentées que les années suivantes : 1841, 1849-1853, 1859-1860.
3. Registres des déclarations de protêt (juin-décembre 1861). Les deux registres se font suite.
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2526) précédemment réalisées par les archivistes.
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