443PO/1/1-424 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Il existait une agence consulaire à Mons au moins depuis 1858. Elle a fermé en 1996.
Modalités d'entrées
Les articles 1 à 330 ont été rapatriés de Mons en décembre 1996 (rapatriement 1996/18), au moment de la fermeture du consulat, et les articles 331 à 424, de Bruxelles en mars 2000 (rapatriement 2000/21).
Mode de classement
Les deux versements ont été fondus en un seul en février 2002. Ce fonds n'a pas été finement classé. Une table des matières détaillée a été dressée pour y faciliter les recherches administratives.
Notes
12 articles (1965-1989), mentionnés dans l'Etat général des fonds de 1999, ne sont pas répertoriés dans le fichier topographique du CADN et demeurent introuvables. Il existait aussi un article isolé (1936-1937), arrivé au CADN en février 1987, mais signalé manquant en octobre 1995.
A noter : existence d'une série d'éliminables, composée des pièces annexes de l'état civil, cotée en 443PO/EL.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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