MONS (consulat)

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Consulat de France à Mons

Cote/Cotes extrêmes

443PO/1/1-424 (Cote de commande)

Date

1916-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

424 articles, soit 44,22 ml

Caractéristiques physiques

321 cartons, 103 volumes

Origine

Consulat de France à Mons (Belgique)

Biographie ou Histoire

Il existait une agence consulaire à Mons au moins depuis 1858. Elle a fermé en 1996.

Modalités d'entrées

Les articles 1 à 330 ont été rapatriés de Mons en décembre 1996 (rapatriement 1996/18), au moment de la fermeture du consulat, et les articles 331 à 424, de Bruxelles en mars 2000 (rapatriement 2000/21).

Mode de classement

Les deux versements ont été fondus en un seul en février 2002. Ce fonds n'a pas été finement classé. Une table des matières détaillée a été dressée pour y faciliter les recherches administratives.

Notes

12 articles (1965-1989), mentionnés dans l'Etat général des fonds de 1999, ne sont pas répertoriés dans le fichier topographique du CADN et demeurent introuvables. Il existait aussi un article isolé (1936-1937), arrivé au CADN en février 1987, mais signalé manquant en octobre 1995.

A noter : existence d'une série d'éliminables, composée des pièces annexes de l'état civil, cotée en 443PO/EL.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs