317AN/1-96 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Actes conservés dans l'armoire forte de la salle des archives du poste
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 2 août 2019 et enregistrés sous le numéro 2019084NN.
Présentation du contenu
Registres, répertoires d'actes notariés et testaments hors registre. Certains registres des actes en minute contiennent également des actes en brevet.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
96 registres et fascicules reliés contenus dans 9 cartons de type cauchard. De nombreux sceaux fragiles ont été signalés par le poste lors du rapatriement.
Autre instrument de recherche
Inventaire, poste, avril 2019, CADN, octobre 2019, 5 p., dactyl.
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Mots clés lieux
Mots clés matières
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