52PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat de France à Baden-Baden a fermé en 1992 et ses compétences ont été transférées au consulat général de France à Stuttgart.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Archives conservées à Baden-Baden jusqu'à la fermeture du poste le 31 juillet 1992, puis transférées à Stuttgart où elles demeurent jusqu'à l'été 2006, date de la transformation de Stuttgart en consulat à gestion simplifiée. Elles sont alors transmises à Munich qui les conserve jusqu'à leur rapatriement en 2013.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié en novembre 2013, sous la cote 2013056NN.
Présentation du contenu
Immatriculations des Français (fiches standards et fiches d'identité).
On trouvera aussi le complément de cette collection dans le versement coté 52PO/1.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat de France à Baden-Baden, Immatriculations, 1946 - fin des années 1990, Poste, CADN, 2013, 3 p., dactyl.
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