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Direction générale des affaires culturelles et techniques - Service de l'enseignement et des œuvres - 1944-1961

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Direction générale des affaires culturelles et techniques - Service de l'enseignement et des œuvres - 1944-1961

Cote/Cotes extrêmes

238QO (Cote de commande)

Date

1944-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

589 articles, soit 64,7 ml.

Origine

Ce fonds provient de trois services successifs : le Service des œuvres françaises à l'étranger (1920-1946), le Service d'enseignement, missions scientifiques et œuvres à l'étranger de la Direction générale des relations culturelles - DGRC (1945-1956), et le Service de l'enseignement et des œuvres de la Direction Générale des affaires culturelles et techniques (1956-1966).
Le Service des œuvres françaises à l'étranger qui succède au Bureau des écoles et des œuvres françaises à l'étranger (avril 1909) est créé en 1920, Jean Giraudoux en prend la tête en 1921. Ce bureau est chargé des questions relatives aux écoles et aux œuvres françaises à l'étranger, de la gestion des professeurs et des enseignants, de la répartition des subventions. La Direction générale des Relations culturelles (DGRC) est créée par ordonnance du 13 avril 1945 du GPRF (parue au J.O du 14 avril 1945) et est en charge du service d'Enseignement, des missions scientifiques et des œuvres à l'étranger. La Direction prend en 1956 le titre de « Direction générale des Affaires culturelles et techniques » (DGATC), avec comme Directeur général, Roger Seydoux puis Jean Basdevant en octobre 1960 en intégrant l'ensemble des activités de coopération technique.

Histoire de la conservation

Ce versement a été rapatrié du Centre des Archives diplomatiques de Nantes en juin 2010 où il était partiellement communiqué depuis 1991.

Ce fonds était communiqué partiellement car, d'une part il n'était pas complètement traité (cartons 459 à 482), d'autre part les dossiers touchant aux personnels enseignants, aux demandes de bourse, aux équivalences de diplômes étaient couverts par le délai de 50 ans (Code du Patrimoine, art. L 213-2, I-3°).

Les cartons Maroc et Tunisie (459 à 482) ont fait l'objet d'un retraitement en 2012 et sont depuis cette date complétement inventoriés. Une liste nominative des personnels enseignants pour les cartons 465 à 481 est annexée à cet inventaire, elle correspond aux dossiers contenus dans les cartons Enseignement (1948-1961) pour le Maroc et la Tunisie.

Les archives qui avaient été réservées ont été réintégrées en 2018 dans ce fonds.

Modalités d'entrées

Versement administratif de la Direction générale des affaires culturelles et techniques Service de l'enseignement et des œuvres.

Présentation du contenu

Ce fonds d'administration centrale traite des archives de la coopération dans le domaine de l'enseignement. Constitué de deux tranches chronologiques 1937-1947 et 1948-1961, il est organisé tout d'abord en dossier d'ordre général et enfin en pays classés par zones géographiques

Les dossiers contenus dans ce fonds illustre la politique culturelle menée par le ministère des Affaires étrangères par l'intermédiaire de son réseau culturel à l'étranger, du service culturel de l'ambassade, aux établissements culturels et d'enseignement. Il  contient aussi les archives des missions archéologiques françaises à l'étranger.

Ce fonds est organisé comme suit :

  • Dossiers généraux :

1 : dossier général

2 : autorisations scolaires

3 : bourses

4 : diplômes, équivalences

5 questions financières

6 : examens

  • Dossiers géographiques :

1 : affaires, générales, professeurs étrangers, professeurs d'échange

2 : diplômes, équivalences, examens dossiers scolaires, thèses, cours

3 : étudiants, bourses, échanges interscolaires, stages, admission dans les écoles

4 : établissements d'enseignement, Instituts, hôpitaux

5 : personnel détaché à l'étranger, candidatures, recrutement

6 : fouilles, missions scientifiques, conférences, voyages, transports, visas, invitations, congrès, pèlerinages, expositions

7 : décorations, titres honorifiques, protocole

8 : questions financières: budget, crédits, subventions, frais de voyage, devises

9 : affaires religieuses et médicales

Conditions d'accès

La communication de certains cartons est soumise à la vérification de la cellule visas.

Conditions d'utilisation

Libre pour les cartons librement communicables.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2 numéros vacants : 483 ; 484.

4 boites bis : 97bis ; 131bis ; 187bis et 210bis

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé par Emmanuelle Neto, chargée d'études documentaires principale, La Courneuve, février 2014 (version augmentée décembre 2018), 88 p. Voir l'inventaire.

Une liste nominative des personnels enseignants pour les cartons 465 à 481 est disponible en salle de lecture. Elle correspond aux dossiers contenus dans les cartons Enseignement (1948-1961) pour le Maroc et la Tunisie.

Documents en relation

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