NAPLES (légation auprès du Royaume de)

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Cote/Cotes extrêmes

461PO/1/1-55 (Cote de commande)

Date

1759-1861

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

55 articles, soit 6 ml

Caractéristiques physiques

48 cartons, 7 volumes

Origine

Légation de France auprès du Royaume des Deux-Siciles (Naples)

Modalités d'entrées

Rapatriement en 1931.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique des archives rapatriées de la légation de France à Naples, 1759-1861, par Jérôme Cras et Dominique Havard, CADN, 1999, dactyl.

Voir l'instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

461PO/1/36-55 (Cote de commande)

Cote/Cotes extrêmes

461PO/1/45-46 (Cote de commande)

461PO/1/45

Cote/Cotes extrêmes

461PO/1/45 (Cote de commande)

Date

1784-1843

Présentation du contenu

Arrêt du conseil d'Etat du roi du 30 août 1784 concernant le commerce étranger dans les îles de l'Amérique (chemise vide).
Traité entre Naples et le Maroc du 19 octobre 1792 (copie en italien).
Traité de paix du 10 octobre 1796 entre la cour de Naples et la République française (chemise vide).
Convention de Casablanca du 20 mai 1815 (copie, 1824).
Traité d'alliance défensive du 12 juin 1815 entre la cour de Vienne et celle de Naples (copie).
Traité de commerce du 26 septembre 1816 conclu par le royaume des Deux-Siciles avec la France, l'Angleterre et l'Espagne (imprimé).
Modification de la convention politique de 1817 entre la France et Naples.
Convention du 9 octobre 1818 conclue à Aix-la-Chapelle entre la France et l'Autriche (chemise vide).
Protocole signé le 15 novembre 1818 à Aix-la-Chapelle par les plénipotentiaires de France, d'Autriche, d'Angleterre, de Prusse et de Russie (imprimé).
Convention du 4 février 1819 entre la cour de Vienne et celle de Naples (copie).
Conventions entre la cour de Vienne et celle de Naples relatives à l'occupation des Deux-Siciles en 1821 (1821-1823).
Convention d'Ackermann entre la Porte et la Russie publiée au Moniteur universel des 15 et 16 décembre 1826.
Traité du 6 juillet 1827 entre la France, l'Angleterre et la Russie pour la participation de la Grèce (chemise vide).
Traité du 6 août 1828 entre l'amiral Codrington et Mehemet-Ali pour l'évacuation de la Morée (chemise vide).
Traité d'Andrinople du 2-14 septembre 1829 entre la Russie et la Sublime Porte (copie).
Traité du 8 août 1830 conclu entre la France et la régence de Tunis (extrait).
Traité du 11 août 1830 conclu entre la France et la régence de Tripoli (extrait).
Traité de commerce du 17 novembre 1833 entre Naples et le Maroc (imprimé).
Traité de commerce de novembre 1838 entre la Turquie et l'Angleterre (copie).
Traité de commerce entre Naples et la Sardaigne (1840).
Négociations pour un traité relatif à l'extradition : correspondance entre le ministère des Affaires étrangères, la légation et le gouvernement napolitain (1838-1843).

Existence et lieu de conservation de copies

Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/3192) précédemment réalisées par les archivistes.