214INVA (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif, entré en 1990.
Présentation du contenu
La série renferme les dossiers constitués par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Asie et d'Océanie concernant les relations de la France avec les territoires d'Océanie appartenant aux Etats-Unis d'Amérique ou se trouvant sous leur tutelle (Hawaï, les Samoa orientales et Guam, la Fédération de Micronésie (Carolines), les îles Mariannes, l'île Marshall, l'île Palau), ainsi que l'information relative à ces territoires.
Mode de classement
Classement conforme au plan de classement du centre d'archives et de documentation (bureau d'ordre) de la direction d'Asie et d'Océanie.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Notes
Etat de versement réalisé sous le contrôle d'Anne-Marie Pannier, secrétaire administratif, en 1990, mis en forme en avril 2020 par Guilaine Ame-Peyrinaud, adjointe technique principale de 2e classe de chancellerie, sous la direction de Grégoire Eldin, conservateur en chef du patrimoine.
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