Protocole, série C (Cérémonial) : période 1960-1975, deuxième partie

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Cote/Cotes extrêmes

412INVA (Cote de commande)

Date

1960-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

333 articles

Origine

PRO - Service du Protocole

Modalités d'entrées

Versements administratifs entre le 1er juillet 1986 et septembre 1989

Présentation du contenu

Protocole / Série C : Cérémonial, cotes 60, et 61, 62, 64, 64 bis, 65, 66, 69 bis, 72, 73, 73 bis, 73 ter

Voyages officiels

Cote/Cotes extrêmes

412INVA/593-412INVA/837 (Cote de commande)

Date

1960-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

251 articles, soit 30,12 ml

Origine

Service du Protocole

Présentation du contenu

Ce versement comprend les cotes du plan de classement du service du Protocole (sous-direction du Cérémonial) relatives aux visites officielles :

- visites de personnalités françaises à l'étranger (cote C60) : articles 593 à 643/A, classées par années ;

- visites de personnalités étrangères en France (cote C61) : articles 644 à 837, classées par années puis par ordre alphabétique de pays ;

- une cote de dossiers de principes (C61base) concernant l'accueil des personnalités étrangères a été insérée de l'article 643/B à 643/G.

Mode de classement

Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Etat de versement par le CAD du service du Protocole, sous-direction du Cérémonial, Paris, 1987, révisé par Frédéric Dallaire, vacataire, sous la direction de Françoise Watel, conservatrice générale du Patrimoine, La Courneuve, avril 2020, 32 p. Voir l'inventaire

Existence et lieu de conservation des originaux

Le versement prend la suite et complète la série 125SUP (cérémonial 1950-1975, première partie), dont il poursuit la numérotation d'articles.

Concernant les voyages, réceptions officielles, organisation de conférences, il convient de se référer également :

  • Pour la partie politique, aux dossiers produits par les directions politiques géographiques ;
  • Pour la partie logistique, aux dossiers produits par le Service des immeubles et des affaires générales / Division des voyages et des conférences internationales (versement 58ORV)