Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Versement administratif entré sous les numéros 2016INVA/522 à 650, reclassé en 2018 et recoté sous les cotes 442QO/1 à 273.
Modalités d'entrées
Versement administratif.
Présentation du contenu
Dossiers individuels de carrière des membres du personnel diplomatique et consulaire titulaires de catégorie A et B dont la mission au sein du ministère a pris fin entre 1960 et 1965.
Ces dossiers sont subdivisés en sous-chemises organisées selon le schéma suivant :
Mode de classement
Reclassement au dossier achevé en décembre 2018. Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms d'agent. Les femmes ont été classées à leur nom de jeune fille.
Conditions d'accès
Les dossiers sont consultables au terme d'un délai de cinquante ans à compter de la date du dernier document du dossier, sous réserve de ne contenir aucun document susceptible de faire l'objet d'un délai de communication plus long selon les dispositions de l'article L 213-2 du Code du Patrimoinees (75 ans).
Conditions d'utilisation
Reproduction libre à l'exception des articles réservés.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
273 articles, 128 cartons soit 14,7 ml.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé par Christophe Rambur, adjoint administratif de chancellerie, sous la direction de Séverine Blenner-Michel, conservateur en chef du patrimoine, La Courneuve, 2019, 13 p. Voir l'instrument de recherche.
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